SAS JALUXE est heureuse de vous accueillir sur son site Internet www.atelier-jaluxe.com.

ATELIER JALUXE 

Siège social est situé au 14 rue Poissonnière - 75002 Paris – France

inscrite au RCS de Paris sous le numéro siren 808 543 755

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 01 808 543 755

SAS au capital de 2000 € 

Code APE : 9525Z

Téléphone : 01.71.26.54.97

Credits

Responsable du site : SAS JALUXE / Jérôme de Stéfano

Hébergeur : PLANETHOSTER

WebDesign - gestion web : philippegaber  

Photos : jeromedestefano - SAS JALUXE

Ce site utilise PrestaShop™ open-source software.

En ayant accès au Site, l’internaute naviguant sur le Site www.atelier-jaluxe.com s’engage à respecter et à se conformer aux conditions d’utilisation telles que définies ci-après :

1 - Droits de propriété intellectuelle

2 - Données personnelles

3 - Utilisation de Site

4 - Modification de la notice

1 Droits de propriété intellectuelle :

Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, www.atelier-jaluxe.com est titulaire originaire de tous les droits d’auteur sur ses œuvres du simple fait de leur création. La cession des droits d’auteur ne pouvant intervenir que dans les conditions des articles L. 131-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle, www.atelier-jaluxe.com reste titulaire des droits sur toutes ses créations. site.

Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle, www.atelier-jaluxe.com est titulaire originaire de tous les droits d’auteur sur ses œuvres du simple fait de leur création. La cession des droits d’auteur ne pouvant intervenir que dans les conditions des articles L. 131-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle, www.atelier-jaluxe.com reste titulaire des droits sur toutes ses créations. Il vous est en conséquence interdit d’exploiter sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit les créations de SAS JALUXE sans son autorisation expresse.

De tels agissements seraient en effet constitutifs d’actes de contrefaçon de droit d’auteur, réprimés par les articles L. 335-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle. Il est interdit d’exploiter sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit les créations, photographies, concept, idées de www.atelier-jaluxe.com;

SAS JALUXE s'incombe de vous avertir que, dans l’hypothèse d’une atteinte à ses droits, il usera de toutes les voies de droit utiles à la sauvegarde de ses intérêts.

www.atelier-jaluxe.com- Tous Droits Réservés - Déposé

Droits de propriété intellectuelle attaché au site :

En accédant au Site, il est concédé à l’Utilisateur une licence d’utilisation limitée dudit Site. Cette licence confère à l’Utilisateur un droit d’utilisation limité, non exclusif et pour son usage privé uniquement, sur le contenu du Site. A ce titre, il n’est concédé à l’Utilisateur qu’un droit de représentation du Site, pour un écran mono-poste. Le Site est une s'ouvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Le Site et chacun des éléments qui le composent ( tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo) sont la propriété exclusive de SAS JALUXE, seule habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

2 Données personnelles :

SAS JALUXE pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à SAS JALUXE. 

Vos coordonnées ne seront en aucun cas cédées à des partenaires commerciaux.

3 Utilisation de Site :

a. Utilisation du contenu du Site :

SAS JALUXE s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Toutefois, SAS JALUXE ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, SAS JALUXE décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification desdites données.

b. Accès au Site :

SAS JALUXE s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. SAS JALUXE n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site :

Les liens hyper textes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que SAS JALUXE n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l'utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

d.Cookies :

SAS JALUXE peut être amenée à implanter un "cookie" (identifiant alphanumérique) dans le disque dur de l'ordinateur de l'internaute et ce, dans le seul but de pouvoir le reconnaître lors de ses prochaines consultations du Site. Il est rappelé que l'internaute peut s'opposer à l'enregistrement de " cookies " sur son disque dur en configurant son logiciel de navigation sur internet (internet explorer, netscape …) dans ce sens. A cette fin, il lui est recommandé de se reporter au mode d'emploi (section " Aide " de la barre d'outils du navigateur) de son logiciel de navigation sur internet ou de prendre tout renseignement utile auprès de l'éditeur dudit logiciel.

4 Modification de la notice :

SAS JALUXE conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment à fin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice et est réputée acceptée sans réserves par tout Utilisateur qui accède postérieurement à sa mise en ligne.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l'utilisation du Site.

SAS JALUXE - Tous Droits Réservés